Dans un précédent article, je rappelais que Michel Debré fut un personnage essentiel de l’histoire de la fonction publique.
Le rôle de cet homme d’Etat s’est principalement manifesté en deux périodes : la Libération et les débuts de la Ve République .
Pour une analyse de ce sujet, il convient de se reporter :
- au volume I de l’ouvrage L’Etat et les fonctionnaires (site Calaméo) Deuxième partie, Les lendemains de la Libération. Troisième partie Les réformes fondatrices d’une nouvelle fonction publique ;
- au volume III. Première partie. Les premières années de la VeRépublique.
Vol I
Deuxième partie
Les lendemains de la Libération
La reconstruction de l’Etat et l’avènement de la IVe République 31
Le rétablissement de la légalité républicaine- L’épuration administrative-Une urgente nécessité :la revalorisation des rémunérations-La bataille des institutions de la IVe République-Les nationalisations
L’administration française en chantier 35
Deux personnages-clé : Michel Debré-Maurice Thorez
La conception française de la fonction publique 38
Les systèmes étrangers-Un large consensus-La plus grande entreprise de France-Des salariés au service de l’intérêt général-Système de l’emploi et système de carrière
Le mouvement syndical des fonctionnaires au cœur des réformes 42
La reconstruction du mouvement syndical-Face à la « Mission de réforme de la fonction publique »-Face au statut général des fonctionnaires-Le mouvement syndical des fonctionnaires après la scission de la CGT
Troisième partie
Les réformes fondatrices d’une nouvelle fonction publique
(1944-1950)
La haute administration (ordonnance du 9 octobre 1945) 47
L’Ecole nationale d’administration-Les cadres d’administration centrale-La séparation du grade et de l’emploi-les organes de la fonction publique
Le statut général des fonctionnaires (loi du 19 octobre 1946) 50
L’élaboration et le vote du statut-Le champ d’application-Aspects majeurs de l’architecture statutaire-Le droit syndical et le droit de grève-Les organes de la participation-Le nouveau système des rémunérations-La Sécurité sociale et les retraites- Des oppositions tenaces et durables
Le Reclassement général des emplois 76
La Commission Coyne-Un nouveau contexte politique-Un nouveau contexte social : la scission de la CGT-Les textes-Les procédures de révision-Le paiement des échéances-La réforme fiscale et la grille indiciaire-Les revalorisations courantes des rémunérations
Vol 3
Première partie
Les premières années de la Ve République
La refonte statutaire de la fonction publique de l’Etat - Dispositions constitutionnelles et statutaires concernant les hauts fonctionnaires- L’Ordonnance du 4 février 1959-
